Droits d’auteur et licences d’utilisation
par
Si le site s’appelle « librecours », il y a peut-être une raison : des cours y sont proposés gratuitement et en libre accès.
Chaque document mis en ligne est accompagné de la mention de sa licence d’utilisation :
• soit une des licences « Creative Commons » (ma préférence va à la CC BY-NC-SA), qui autorise le copié-collé sous conditions ;
• soit plus rarement la licence « WTF » (Do What The Fuck You Want to Public License) ou la mention « domaine public », qui offre toute liberté ;
• soit exceptionnellement la mention « droits d’auteur réservés » (par défaut si aucune licence est indiquée), qui interdit théoriquement le réemploi.
Chaque auteur est libre de choisir la licence sous laquelle ses fichiers sont publiés. Par contre, chaque auteur est responsable de ce qu’il met en ligne : le site n’est qu’un intermédiaire technique, qui assure le stockage des contenus pour les mettre à disposition via internet.
• Code de la propriété intellectuelle, sur legifrance.gouv.fr